Recherche d'Antériorité

Sécurisez vos projets d'innovation grâce à nos services spécialisés en recherche d'antériorité

Recherche d'antériorité

Évitez les risques juridiques grâce à une recherche d'antériorité approfondie

La recherche d'antériorité est une étape cruciale avant tout projet de création de marque, de dépôt de brevet ou de lancement d'un nouveau produit. Elle vous permet d'identifier si votre innovation, votre marque ou votre création existe déjà et si elle est protégée.

Chez TribuneJustice, nos experts en propriété intellectuelle mènent des recherches rigoureuses dans les bases de données nationales et internationales pour vous garantir une sécurité juridique optimale.

Recherche exhaustive dans les bases de données spécialisées

Rapport détaillé et recommandations stratégiques

Prévention des risques de contentieux

Optimisation de votre stratégie de protection

Consulter nos tarifs Demander un service

Pourquoi réaliser une recherche d'antériorité ?

Les avantages d'une investigation préalable approfondie

Éviter les litiges

Identifiez les risques d'infraction aux droits antérieurs de tiers avant d'investir dans le développement d'un produit ou le lancement d'une marque.

Économiser des ressources

Évitez d'engager des frais inutiles en procédures d'enregistrement pour des créations qui ne remplissent pas les conditions de protection.

Stratégie optimisée

Obtenez des informations précieuses pour affiner votre stratégie de propriété intellectuelle et maximiser vos chances de protection.

Analyse concurrentielle

Identifiez vos concurrents et leurs actifs de propriété intellectuelle pour mieux positionner votre offre sur le marché.

Accélération des procédures

Anticipez les objections potentielles des offices de propriété intellectuelle et préparez des arguments solides pour accélérer les enregistrements.

Sécurisation des partenariats

Rassurez vos investisseurs et partenaires sur la solidité juridique de vos actifs immatériels grâce à des rapports de recherche professionnels.

Notre méthodologie de recherche

Un processus rigoureux en 3 étapes pour des résultats fiables

Analyse des besoins

Étude préliminaire de votre projet, définition du périmètre de recherche et sélection des bases pertinentes.

1
Investigation approfondie

Recherche systématique dans les bases nationales et internationales, analyse experte des résultats.

2
Rapport & recommandations

Synthèse des résultats, évaluation des risques et recommandations stratégiques personnalisées.

3

Nos services de recherche d'antériorité

Une approche sur mesure pour tous vos besoins en propriété intellectuelle

Recherche de marques

  • Recherche d'identité

    Vérification des marques identiques dans toutes les classes de produits et services pertinentes.

  • Recherche de similarité

    Identification des marques similaires sur le plan visuel, phonétique ou conceptuel pouvant créer un risque de confusion.

  • Recherche de disponibilité de nom de domaine

    Vérification de la disponibilité des noms de domaine associés à votre marque pour une cohérence de votre identité en ligne.

Recherche de brevets

  • Recherche de nouveauté

    Vérification approfondie pour déterminer si votre invention est nouvelle au sens du droit des brevets.

  • Recherche de l'état de la technique

    Identification des brevets et publications scientifiques qui pourraient affecter la brevetabilité de votre invention.

  • Analyse de liberté d'exploitation

    Évaluation des risques d'infraction aux brevets existants lors de la commercialisation de votre produit.

Recherche de dessins et modèles

  • Recherche visuelle

    Identification des dessins et modèles antérieurs ayant une apparence similaire à votre création.

  • Analyse de l'originalité

    Évaluation du caractère propre de votre création par rapport aux modèles existants.

  • Recherche sectorielle

    Examen ciblé des designs dans votre secteur d'activité spécifique pour une analyse plus pertinente.

Recherche de droits d'auteur

  • Recherche d'œuvres similaires

    Identification des créations littéraires, artistiques ou musicales préexistantes pouvant présenter des similitudes avec votre œuvre.

  • Vérification des dépôts légaux

    Consultation des registres de dépôts volontaires de droits d'auteur pour évaluer les risques de contentieux.

  • Analyse des licences existantes

    Examen des conditions d'utilisation d'œuvres similaires pour déterminer les possibilités d'exploitation de votre création.

Nos forfaits de recherche d'antériorité

Des solutions adaptées à tous les besoins et budgets

Essentiel
Recherche Essentielle
99€ HT
  • Recherche dans 2 bases principales
  • Rapport synthétique
  • Livraison sous 5 jours

* Prix hors taxes

Choisir ce forfait
Standard
Recherche Standard
199€ HT
  • Recherche dans 5 bases nationales & internationales
  • Rapport détaillé & synthèse des risques
  • Recommandations personnalisées
  • Livraison sous 3 jours

* Prix hors taxes

Choisir ce forfait
Premium
Recherche Premium
299€ HT
  • Recherche approfondie dans 10 bases internationales
  • Rapport détaillé & analyse des risques
  • Stratégie de protection personnalisée
  • Consultation de 2 heures avec un expert
  • Assistance juridique préliminaire
  • Livraison sous 2 jours

* Prix hors taxes

Choisir ce forfait

Questions fréquemment posées

Tout ce que vous devez savoir sur la recherche d'antériorité

Les délais varient en fonction de l'étendue de la recherche et du type de droit concerné. En général, une recherche d'antériorité de marque simple peut être réalisée en 2 à 5 jours ouvrés. Pour une recherche de brevet approfondie ou une recherche internationale, les délais peuvent s'étendre de 1 à 3 semaines. Nous proposons également des services accélérés moyennant un supplément.

Une recherche d'antériorité, même approfondie, ne peut garantir à 100% l'enregistrement de votre marque ou brevet. Elle réduit considérablement les risques de refus en identifiant les obstacles potentiels, mais l'office de propriété intellectuelle effectue sa propre analyse lors de l'examen de votre demande. De plus, certaines bases de données peuvent ne pas être exhaustives ou à jour. Toutefois, une recherche professionnelle augmente significativement vos chances de succès.

Nos experts consultent les bases de données officielles des offices de propriété intellectuelle (OAPI, ARIPO, OMPI, EUIPO, USPTO, etc.) ainsi que des bases de données privées spécialisées. Nous effectuons également des recherches sur Internet, dans les registres de commerce et sur les plateformes de réseaux sociaux pour les recherches de marques. Pour les brevets, nous consultons les bases scientifiques et techniques pertinentes selon le domaine de votre invention.

Il est possible de réaliser une recherche préliminaire vous-même en utilisant les outils de recherche gratuits disponibles en ligne. Cependant, une recherche professionnelle offre plusieurs avantages : accès à des bases de données spécialisées souvent payantes, expertise dans l'interprétation des résultats, connaissance approfondie des critères légaux de similarité et évaluation précise des risques juridiques. Les enjeux financiers et stratégiques justifient généralement l'investissement dans une recherche professionnelle.

Un rapport de recherche d'antériorité comprend généralement : un résumé exécutif présentant les conclusions principales, la méthodologie employée avec les bases de données consultées, la liste des antériorités identifiées avec leurs références complètes, une analyse de la pertinence de chaque antériorité par rapport à votre projet, une évaluation des risques juridiques et des recommandations stratégiques pour optimiser vos chances de protection. La complexité et le niveau de détail varient selon le forfait choisi.

Sécurisez votre projet dès aujourd'hui

Contactez nos experts pour une recherche d'antériorité sur mesure ou lancez votre demande en ligne.

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